DETAIL DE LA METHODE DE CALCUL DES DOTATIONS HORAIRES GLOBALES RENTREE SCOLAIRE 2000/2001
Dans le cadre des travaux de préparation de la rentrée scolaire 2000, la DHG a été calculée en fonction des horaires textes pour les enseignements relevant du tronc commun et non plus par ratio H/E. Cette méthode permet d’appréhender plus finement les besoins d’enseignement à partir d’une structure pédagogique de référence. Cette dernière vous a été transmise et ne constitue qu’un document de travail qui permet la répartition des moyens. Il appartient à chaque établissement de mettre en place une organisation pédagogique adaptée à la DHG.
Le mode de calcul
Pour chaque MEF retenu dans la structure prévisionnelle on distingue 3 composants :
Le tronc commun
On y prend en compte ni les options obligatoires, ni la LV1. Un calcul est fait à partir des horaires réglementaires (matière par matière) en intégrant les seuils de dédoublement à partir d’un effectif moyen par classe.
Exemple :
En supposant l’horaire pour le MEF X
Français 3 heures classe entière
Maths 3 heures classe entière et 1
heure dédoublée à 24 élèves
Soit la structure MEF X 1 division 30 élèves
– Horaire = 3 + 3 + 2 soit 8 Heures (dédoublement atteint)
MEF Y 0,5 division 18 élèves
– HORAIRE = 3 + 3 + 1 soit 7 heures (pas de dédoublement)
MEF Z 1.5 division 40 élèves
– La structure est fictivement ramenée à 2 divisions 40
Horaire = (2* x 3) + (2* x 1) = 14 heures
Le dédoublement n’est atteint dans aucune des 2 classes.
Pour les lycées, suivant le niveau, peut venir s’ajouter une pondération calculée sur la base de la moyenne académique constatée en base relais cette année. Soit pour une heure de cours une majoration de :
Première chaire : 7 %
Pondération en BTS : 20 %
Pondération en CPGE : 11 %
Les options obligatoires et la LV1
On calcule pour un MEF donné à partir de l’horaire réglementaire, le coût moyen pour une classe de 30 élèves (dédoublements éventuellement comptabilisés) d’une option obligatoire quelconque. On estime également le coût de la LV1 pour 30 élèves
Toujours suivant la réglementation on connaît le nombre d’options obligatoires suivies dans le MEF. Ces valeurs sont appliquées au nombre de divisions (supposées à 30 élèves) de la structure prévisionnelle.
Exemple
Soit pour le MEF X un coup moyen pour une option obligatoire quelconque de 4 heures devant 30 élèves et de 3 heures en LV2 options obligatoires étant suivies.
Soit la structure MEF X 2 divisions 60 élèves
Horaire = (4H x 2d x 20) + (3H x 2d) = 22 heures
MEF x 2 divisions 50 élèves
Idem calcul précédent
MEF x 1,5 division 45 élèves
Horaire = (4H x 1.5d x 20) + (3H x 1.5d) = 16.5 heures.
Pour les lycées ce résultat est, suivant le niveau, pondéré de façon moyenne à 8,9 %.
Les options facultatives
Comme pour les options obligatoires on détermine le coût moyen d’une option facultative dans le MEF ramené à 1 élève (H/E). On calcule également depuis le début de la scolarité le nombre moyen d’options facultatives suivie par un élève dans chaque lycée. Ce nombre est plafonné à 1. Le calcul est alors le suivant :
H/E optionnel x Elèves prévus x Taux moyen d’option de l’établissement.
Cette valeur n’est pas pondérée.
Résultat final
C’est la somme du tronc commun, des options obligatoires et facultatives. Pour cadrer avec la masse des moyens académiques ce résultat multiplié par les taux suivants :
– Lycées 0,99
– Lycées professionnels 0,989.
En dernier lieu on applique pour certains établissements jugés difficiles un taux de modulation établi à partir des parts de bourse et de catégories sociales défavorisées.